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Document L:1990:145:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 145, 8 juin 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 145
33e année
8 juin 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n° 1533/90 de la Commission, du 7 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n° 1534/90 de la Commission, du 7 juin 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n° 1535/90 de la Commission, du 7 juin 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

  

Règlement (CEE) n° 1536/90 de la Commission, du 7 juin 1990, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Espagne

8

 

*

Règlement (CEE) n° 1537/90 de la Commission du 28 mai 1990 instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de permanganate de potassium originaire d'Union soviétique

9

  

Règlement (CEE) n° 1538/90 de la Commission, du 6 juin 1990, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire

14

 

*

Règlement (CEE) n° 1539/90 de la Commission du 7 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1813/84, portant modalités d'application des montants différentiels pour les graines de colza, de navette et de tournesol

20

  

Règlement (CEE) n° 1540/90 de la Commission, du 7 juin 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

22

  

Règlement (CEE) n° 1541/90 de la Commission, du 7 juin 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

24

  

Règlement (CEE) n° 1542/90 de la Commission, du 7 juin 1990, instituant un montant correcteur à percevoir lors de l'importation dans la Communauté à Dix d'abricots en provenance d'Espagne (à l'exception des îles Canaries)

28

  

Règlement (CEE) n° 1543/90 de la Commission, du 7 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1433/90 instituant une taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires du Portugal

29

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

90/254/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'agrément des organisations et associations d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques pour les ovins et caprins reproducteurs de race pure

30

  

90/255/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'inscription dans les livres généalogiques des animaux des espèces ovine et caprine reproducteurs de race pure

32

  

90/256/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des ovins et caprins reproducteurs de race pure

35

  

90/257/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 10 mai 1990, déterminant les critères d'admission à la reproduction du reproducteur ou de la reproductrice des espèces ovine et caprine de race pure et d'utilisation de leurs sperme, ovules et embryons

38

  

90/258/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission, du 10 mai 1990, établissant le certificat zootechnique des ovins et caprins reproducteurs de race pure, de leurs sperme, ovules et embryons

39

  

90/259/CEE:

 
 

*

Décision de la Commission du 16 mai 1990 relative aux quantités de produits du secteur des viandes ovine et caprine pouvant être importées en 1990 dans certaines zones de marché sensibles et en provenance de certains pays tiers

48




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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