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Document L:1990:137:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 137, 30 mai 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 137
33e année
30 mai 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 1420/90 de la Commission, du 29 mai 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 1421/90 de la Commission, du 29 mai 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

 

*

Règlement (CEE) n° 1422/90 de la Commission, du 23 mai 1990, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée

5

  

Règlement (CEE) n 1423/90 de la Commission, du 28 mai 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marche intérieur de 50 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention espagnol

7

  

Règlement (CEE) n 1424/90 de la Commission, du 28 mai 1990, relatif à une mesure particulière d'intervention pour l'orge en Espagne

8

  

Règlement (CEE) n 1425/90 de la Commission, du 28 mai 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution a l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

11

  

Règlement (CEE) n 1426/90 de la Commission, du 28 mai 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de seigle vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

14

  

Règlement (CEE) n 1427/90 de la Commission, du 28 mai 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

17

 

*

Règlement (CEE) n° 1428/90 de la Commission du 29 mai 1990 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l'égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

20

 

*

Règlement (CEE) n° 1429/90 de la Commission du 29 mai 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1062/87 portant dispositions d'application ainsi que mesures de simplification du régime du transit communautaire

21

 

*

Règlement (CEE) n° 1430/90 de la Commission du 29 mai 1990 relatif aux modalités d'octroi d'aides pour le stockage privé des fromages kefalotyri et kasseri

24

  

Règlement (CEE) n 1431/90 de la Commission, du 29 mai 1990, supprimant le montant correcteur à percevoir lors de l'importation dans la Communauté à dix d'aubergines en provenance d'Espagne (à l'exception des îles Canaries)

27

  

Règlement (CEE) n 1432/90 de la Commission, du 29 mai 1990, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires du Maroc

28

  

Règlement (CEE) n 1433/90 de la Commission, du 29 mai 1990, instituant une taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires du Portugal

29

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/238/Euratom, CECA, CEE:

 
 

*

Décision du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil du 17 mai 1990 adoptant un plan d'action 1990-1994 dans le cadre du programme "l'Éurope contre le cancer"

31

  

90/239/CEE:

 
 

*

Directive 90/239/CEE du Conseil, du 17 mai 1990, relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant la teneur maximale en goudron des cigarettes

36




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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