Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:1990:120:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 120, 11 mai 1990


Display all documents published in this Official Journal

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 120
33e année
11 mai 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil, du 7 mai 1990, relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement

1

  

Règlement (CEE) n 1211/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

7

  

Règlement (CEE) n 1212/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

9

  

Règlement (CEE) n 1213/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

11

 

*

Règlement (CEE) n° 1214/90 de la Commission du 8 mai 1990 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

14

  

Règlement (CEE) n 1215/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements spécifiques applicables aux viandes bovines en provenance du Portugal

18

  

Règlement (CEE) n 1216/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

20

  

Règlement (CEE) n 1217/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

25

 

*

Règlement (CEE) n° 1218/90 de la Commission du 8 mai 1990 concernant l'arrêt de la pêche du maquereau par les navires battant pavillon de l'Espagne

29

 

*

Règlement (CEE) n° 1219/90 de la Commission du 8 mai 1990 concernant l'arrêt de la pêche du cabillaud et de l'églefin par les navires battant pavillon du Royaume- Uni

30

  

Règlement (CEE) n 1220/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

31

  

Règlement (CEE) n 1221/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant le prélèvement à l'importation pour la mélasse

51

 

*

Règlement (CEE) n° 1222/90 de la Commission du 10 mai 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 287/90 portant modalités d'application de l'aide au stockage privé de viande d'agneau pendant la période du 1er janvier au 30 avril 1990

52

 

*

Règlement (CEE) n° 1223/90 de la Commission du 10 mai 1990 arrêtant les mesures définitives concernant la délivrance des certificats "MCE" dans le secteur de la viande bovine

53

 

*

Règlement (CEE) n° 1224/90 de la Commission du 10 mai 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1799/76 portant modalités d'application des mesures spéciales pour les graines de lin

54

 

*

Règlement (CEE) n° 1225/90 de la Commission du 10 mai 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1767/82 en ce qui concerne la désignation du fromage Kashkaval

56

  

Règlement (CEE) n 1226/90 de la Commission, du 10 mai 1990, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires d'Albanie

57

  

Règlement (CEE) n 1227/90 de la Commission, du 10 mai 1990, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires des îles Canaries

58

  

Règlement (CEE) n 1228/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la cinquante-troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 999/89

59

  

Règlement (CEE) n 1229/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la deuxième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 983/90

60

 

*

Règlement (CEE) n° 1230/90 de la Commission du 10 mai 1990 portant modification du règlement (CEE) n° 906/90 arrêtant des mesures exceptionnelles de soutien du marché dans le secteur de la viande de porc en Belgique et abrogeant le règlement (CEE) n° 620/90

61

  

Règlement (CEE) n 1231/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

62

  

Règlement (CEE) n 1232/90 de la Commission, du 10 mai 1990, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

66

  

Règlement (CEE) n 1233/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

68

  

Règlement (CEE) n 1234/90 de la Commission, du 10 mai 1990, fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

70

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/225/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil du 7 mai 1990 autorisant la prorogation ou la tacite reconduction de certains accords commerciaux conclus par des États membres avec des pays tiers

72

 
  

Rectificatifs

 
 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n 831/90 de la Commission, du 30 mars 1990, adaptant les taux de conversion à appliquer dans le secteur agricole, fixés par le règlement (CEE) n 1678/85 du Conseil (JO n L 86 du 31.3.1990)

76




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


Top