Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:1990:092:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 92, 7 avril 1990


Display all documents published in this Official Journal

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 92
33e année
7 avril 1990



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 877/90 de la Commission, du 6 avril 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 878/90 de la Commission, du 6 avril 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n 879/90 de la Commission, du 6 avril 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

5

  

Règlement (CEE) n 880/90 de la Commission, du 6 avril 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

7

  

Règlement (CEE) n 881/90 de la Commission, du 6 avril 1990, arrêtant des mesures conservatoires en ce qui concerne les demandes de certificats «MCE» déposées au cours de la semaine du 26 au 30 mars 1990 dans le secteur de la viande bovine

9

  

Règlement (CEE) n 882/90 de la Commission, du 6 avril 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication

10

  

Règlement (CEE) n 883/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du prélèvement à l'importation de maïs en provenance des pays tiers

12

  

Règlement (CEE) n 884/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du prélèvement à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers

15

  

Règlement (CEE) n 885/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à la mise en adjudication pour la vente à l'exportation de tabac emballé détenu par l'organisme d'intervention allemand

18

  

Règlement (CEE) n 886/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à la mise en adjudication pour la vente à l'exportation de tabac emballé détenu par l'organisme d'intervention italien

20

  

Règlement (CEE) n° 887/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à la fourniture de divers lots d'huile de tournesol raffinée au titre de l'aide alimentaire

22

  

Règlement (CEE) n° 888/90 de la Commission, du 6 avril 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 733/90 relatif à la fourniture d'huile de colza raffinée au titre de l'aide alimentaire

26

 

*

Règlement (CEE) n° 889/90 de la Commission du 6 avril 1990 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l'égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

29

 

*

Règlement (CEE) n° 890/90 de la Commission du 6 avril 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 2964/89 et fixant les pourcentages de dépréciation à appliquer à l'achat des produits agricoles à l'intervention, en ce qui concerne le riz paddy

31

 

*

Règlement (CEE) n° 891/90 de la Commission du 6 avril 1990 fixant les prix de référence des raisins de table pour la campagne 1990

33

 

*

Règlement (CEE) n° 892/90 de la Commission du 6 avril 1990 fixant les prix de référence des abricots pour la campagne 1990

35

  

Règlement (CEE) n 893/90 de la Commission, du 6 avril 1990, relatif à une prolongation de la durée de validité de certains certificats d'exportation de blé tendre

37

 

*

Règlement (CEE) n° 894/90 de la Commission du 6 avril 1990 fixant certaines modalités additionnelles pour l'application du mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne les fraises et modifiant le règlement (CEE) n° 776/90

38

  

Règlement (CEE) n 895/90 de la Commission, du 6 avril 1990, portant application du droit du tarif douanier commun aux importations de citrons frais originaires d'Israël

40

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

90/167/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 26 mars 1990, établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté

42

  

90/168/CEE:

 
 

*

Directive 90/168/CEE du Conseil du 26 mars 1990 modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux

49

  

90/169/Euratom, CEE:

 
 

*

Décision du Conseil du 29 mars 1990 portant nomination d'un membre du Comité économique et social

51

  

90/170/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 2 avril 1990, concernant l'acceptation par la Communauté économique européenne d'une décision-recommandation de l'OCDE sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux

52




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


Top