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Document L:1989:153:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 153, 6 juin 1989


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 153
32e année
6 juin 1989



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n° 1554/89 de la Commission, du 5 juin 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n° 1555/89 de la Commission, du 5 juin 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n° 1556/89 de la Commission du 5 juin 1989 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire

5

  

Règlement (CEE) n° 1557/89 de la Commission, du 5 juin 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 100 000 tonnes de seigle fourrager détenues par l'organisme d'intervention allemand

10

  

Règlement (CEE) n° 1558/89 de la Commission, du 5 juin 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 200 000 tonnes de seigle panifiable détenues par l'organisme d'intervention allemand

12

  

Règlement (CEE) n° 1559/89 de la Commission, du 5 juin 1989, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 100 000 tonnes de seigle fourrager détenues par l'organisme d'intervention danois

14

 

*

Règlement (CEE) n° 1560/89 de la Commission du 5 juin 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 3143/85 relatif à l'écoulement à prix réduit de beurre d'intervention destiné à la consommation directe sous forme de beurre concentré

16

 

*

Règlement (CEE) n° 1561/89 de la Commission du 5 juin 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 1609/88 en ce qui concerne la date limite d'entrée en stock du beurre vendu au titre du règlement (CEE) n° 3143/85

17

  

Règlement (CEE) n° 1562/89 de la Commission, du 5 juin 1989, instituant une taxe compensatoire à l'importation de citrons frais originaires d'Espagne (excepté les îles Canaries)

18

  

Règlement (CEE) n° 1563/89 de la Commission, du 5 juin 1989, instituant une taxe compensatoire à l'importation d'abricots originaires de Tunisie

20

  

Règlement (CEE) n° 1564/89 de la Commission, du 5 juin 1989, instituant une taxe compensatoire à l'importation d'abricots originaires d'Espagne (excepté les îles Canaries)

22

  

Règlement (CEE) n° 1565/89 de la Commission, du 5 juin 1989, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

24

  

Règlement (CEE) n° 1566/89 de la Commission, du 5 juin 1989, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

26

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

89/359/CEE:

 
 

*

Directive 89/359/CEE du Conseil du 29 mai 1989 modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux et produits végétaux

28

  

89/360/CEE:

 
 

*

Directive 89/360/CEE du Conseil du 30 mai 1989 modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne les régions administratives et l'abandon des examens sérologiques de dépistage de la brucellose pour certains types de porcs

29

  

89/361/CEE:

 
 

*

Directive 89/361/CEE du Conseil, du 30 mai 1989, concernant les animaux des espèces ovine et caprine reproducteurs de race pure

30

 
  

Rectificatifs

 
  

Rectificatif au règlement (CEE) n° 1511/89 de la Commission, du 31 mai 1989, fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux (JO n L 148 du 1.6.1989)

32




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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