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Document L:1988:318:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 318, 25 novembre 1988


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 318
31e année
25 novembre 1988



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 3654/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 3655/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n 3656/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

 

*

Règlement (CEE) n° 3657/88 de la Commission du 24 novembre 1988 adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Grèce

8

  

Règlement (CEE) n 3658/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les montants supplémentaires pour les volailles vivantes et abattues

10

  

Règlement (CEE) n 3659/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les montants supplémentaires pour les produits du secteur de la viande de volaille

12

 

*

Règlement (CEE) n° 3660/88 de la Commission du 23 novembre 1988 concernant l' arrêt de la pêche du hareng par les navires battant pavillon du Danemark

14

  

Règlement (CEE) n 3661/88 de la Commission, du 23 novembre 1988, relatif à la vente par adjudication particulière de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention

15

  

Règlement (CEE) n 3662/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 150 000 tonnes de froment dur, détenues par l'organisme d'intervention italien

16

  

Règlement (CEE) n 3663/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, modifiant le règlement (CEE) n 3101/88 et portant à 200 000 tonnes l'adjudication permanente pour la revente d'orge détenu par l'organisme d'intervention français

17

  

Règlement (CEE) n 3664/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, prorogeant les règlements (CEE) n 316/86, (CEE) n 3561/86 et (CEE) n 3886/87 fixant les restitutions à l'exportation pour le tabac brut des récoltes 1985, 1986 et 1987

18

  

Règlement (CEE) n 3665/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les restitutions à l'exportation pour le tabac emballé de la récolte 1988

19

 

*

Règlement (CEE) n° 3666/88 de la Commission du 24 novembre 1988 concernant l' arrêt de la pêche du sprat par les navires battant pavillon du Danemark

23

 

*

Règlement (CEE) n° 3667/88 de la Commission du 24 novembre 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 2827/84 en ce qui concerne la durée de validité des mesures de désossage des viandes bovines achetées par les organismes d' intervention

24

  

Règlement (CEE) n 3668/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant le montant de l'aide pour le coton

25

  

Règlement (CEE) n 3669/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

26

  

Règlement (CEE) n 3670/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

28

  

Règlement (CEE) n 3671/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de citrons originaires de Chypre

30

  

Règlement (CEE) n 3672/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

31

  

Règlement (CEE) n 3673/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

33

  

Règlement (CEE) n 3674/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

35

  

Règlement (CEE) n 3675/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

37

  

Règlement (CEE) n 3676/88 de la Commission, du 24 novembre 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

40

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

88/593/CEE:

 
 

*

Directive 88/593/CEE du Conseil du 18 novembre 1988 modifiant la directive 79/693/CEE relative au rapprochement des législations des États membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons

44

  

Commission

  

88/594/CEE:

 
  

Décision de la Commission, du 21 novembre 1988, concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland et du Zimbabwe

48

 
  

Rectificatifs

 
  

Rectificatif au règlement (CEE) n 3528/88 de la Commission, du 14 novembre 1988, relatif à la livraison d'huile d'olive à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (UNRWA) au titre de l'aide alimentaire (JO n L 309 du 15. 11. 1988)

50

 

*

Rectificatif au règlement (CEE) n 3554/88 du Conseil, du 14 novembre 1988, modifiant le règlement (CEE) n 987/68 établissant les règles générales relatives à l'octroi d'une aide pour le lait écrémé transformé en caséine et en caséinates (JO n L 311 du 17. 11. 1988)

50




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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