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Document L:1988:157:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 157, 24 juin 1988


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 157
31e année
24 juin 1988



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 1769/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 1770/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n 1771/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

  

Règlement (CEE) n 1772/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

8

  

Règlement (CEE) n 1773/88 de la Commission, du 23 juin 1988, modifiant les restitutions à l'exportation pour les graines oléagineuses

10

  

Règlement (CEE) n 1774/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

12

  

Règlement (CEE) n 1775/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux

16

  

Règlement (CEE) n 1776/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

21

  

Règlement (CEE) n 1777/88 de la Commission, du 23 juin 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

24

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

88/344/CEE:

 
 

*

Directive 88/344/CEE du Conseil du 13 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients

28

  

88/345/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 22 juin 1988, concernant la conclusion de la déclaration conjointe sur l'établissement de relations officielles entre la Communauté économique européenne et le Conseil d'assistance économique mutuelle

34

  

Déclaration conjointe sur l'établissement de relations officielles entre la Communauté économique européenne et le Conseil d'assistance économique mutuelle

35

 
  

Rectificatifs

 
 

*

RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 4128/87 de la Commission du 9 décembre 1987 déterminant les conditions d' admission des tabacs flue cured du type Virginia, light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley, light air cured du type Maryland et des tabacs fire cured dans les sous-positions 2401 10 10 à 2401 10 49 et 2401 20 10 à 2401 20 49 de la nomenclature combinée

36

 

*

RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 4142/87 de la Commission du 9 décembre 1987 déterminant les conditions d' admission de certaines marchandises au bénéfice d' un régime tarifaire favorable à l' importation en raison de leur destination particulière

36

 

*

RECTIFICATIF A :# 88/233/CEE: Dixième directive de la Commission du 2 mars 1988 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III, IV et VI de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques

36

 

*

RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1450/88 de la Commission du 27 mai 1988 relatif aux droits applicables dans la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 des salades "Iceberg" en provenance d' Espagne et du Portugal

37

 

*

RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1451/88 de la Commission du 27 mai 1988 portant établissement d' un plafond et d' une surveillance communautaire des importations des salades "Iceberg" originaires des États d' Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ou des pays et territoires d' outre-mer (1988)

37

 

*

RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1620/88 de la Commission du 10 juin 1988 portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l' égard de pays tiers pour certains produits originaires de Yougoslavie

37




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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