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Document L:1986:041:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 41, 18 février 1986


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 41
29e année
18 février 1986



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 339/86 de la Commission, du 17 février 1986, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

  

Règlement (CEE) n 340/86 de la Commission, du 17 février 1986, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

  

Règlement (CEE) n° 341/86 de la Commission, du 17 février 1986, relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire

5

  

Règlement (CEE) n° 342/86 de la Commission, du 17 février 1986, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire

9

 

*

Règlement (CEE) n° 343/86 de la Commission du 17 février 1986 modifiant l' annexe IV du règlement (CEE) n° 3433/81 portant modalités d' application du règlement (CEE) n° 1796/81 en ce qui concerne les importations de conserves de champignons cultivés originaires de pays tiers

13

 

*

Règlement (CEE) n° 344/86 de la Commission, du 17 février 1986, modifiant les règlements (CEE) n° 626/85 et (CEE) n° 2077/85 en ce qui concerne les garanties

15

  

Règlement (CEE) n 345/86 de la Commission, du 17 février 1986, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

16

  

Règlement (CEE) n 346/86 de la Commission, du 17 février 1986, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

17

 
  

Rectificatifs

 
  

Rectificatif au règlement (CEE) n 238/86 de la Commission, du 3 février 1986, portant modification du règlement (CEE) n 1800/85 fixant les taxes compensatoires dans le secteur des semences (JO n L 29 du 4.2.1986)

19




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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