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Document L:1982:378:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 378, 31 décembre 1982


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 378
25e année
31 décembre 1982



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

82/883/CEE:

 
 

*

Directive 82/883/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane

1

  

82/884/CEE:

 
 

*

Directive 82/884/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère

15

  

82/885/CEE:

 
 

*

Directive 82/885/CEE du Conseil, du 10 décembre 1982, modifiant la directive 78/170/CEE portant sur la performance des générateurs de chaleur utilisés pour le chauffage de locaux et la production d'eau chaude dans les immeubles non industriels neufs ou existants ainsi que sur l'isolation de la distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire dans les nouveaux immeubles non industrielso

19

  

82/886/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 13 décembre 1982, concernant la conclusion de la convention pour la conservation du saumon dans l'Atlantique Nord

24

  

Convention pour la conservation du saumon dans l'Atlantique Nord

25

  

82/887/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 13 décembre 1982, arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine des systèmes d' aide pour la navigation maritime depuis le littoral

32

  

82/888/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 17 décembre 1982, concernant la conclusion de l'accord modifiant l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a «bis»)

37

  

Accord modifiant l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (action Cost 61 a «bis»)

38

  

82/889/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 17 décembre 1982, concernant la conclusion de l'accord modifiant l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b «bis»)

41

  

Accord modifiant l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (action Cost 64 b «bis»)

42

  

82/890/CEE:

 
 

*

Directive 82/890/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982, modifiant les directives concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux tracteurs agricoles ou forestiers à roues

45

  

82/891/CEE:

 
 

*

Sixième directive 82/891/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982, fondée sur l'article 54 paragraphe 3 point g) du traité et concernant les scissions des sociétés anonymes

47

  

82/892/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 21 décembre 1982, modifiant la décision 78/640/CEE relative à la participation financière de la Communauté aux opération d' inspection et de surveillance des eaux maritimes du Danemark et de l' Irlande

55

  

82/893/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 21 décembre 1982, modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la fièvre aphteuse et la maladie vésiculeuse du porc

57

  

82/894/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 21 décembre 1982, concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté

58

  

82/895/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 21 décembre 1982, relative à une contribution financière de la Communauté en faveur de la lutte contre la fièvre aphteuse dans le sud-est de l' Europe

63




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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