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Document L:1981:319:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 319, 7 novembre 1981


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 319
24e année
7 novembre 1981



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

81/853/CEE:

 
 

*

Directive 81/853/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, modifiant la directive 79/695/CEE relative à l'harmonisation des procédures de mise en libre pratique des marchandises

1

  

81/854/CEE:

 
 

*

Directive 81/854/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 79/409/CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages

3

  

81/855/CEE:

 
 

*

Directive 81/855/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 79/869/CEE relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres

16

  

81/856/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 19 octobre 1981, portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la décision 77/795/CEE instituant une procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté

17

  

81/857/CEE:

 
 

*

Directive 81/857/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/779/CEE concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

18

  

81/858/CEE:

 
 

*

Directive 81/858/CEE du Conseil, du 19 octobre 1981, portant adaptation, en raison de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/778/CEE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

19

  

81/859/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 19 octobre 1981, relative à la désignation et au fonctionnement d' un laboratoire de liaison pour la peste porcine classique

20

  

81/860/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 19 octobre 1981, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord sur la prorogation intérimaire du protocole annexé à l'accord entre le gouvernement de la république du Sénégal et la Communauté économique européenne concernant la pêche au large de la côte sénégalaise

22

  

Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord sur la prorogation intérimaire du protocole annexé à l'accord entre le gouvernement de la république du Sénégal et la Communauté économique européenne concernant la pêche au large de la côte sénégalaise

23




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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