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Document L:1980:375:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 375, 31 décembre 1980


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 375
23e année
31 décembre 1980



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

80/1263/CEE:

 
 

*

Première directive 80/1263/CEE du Conseil, du 4 décembre 1980, relative à l'instauration d'un permis de conduire communautaire

1

  

80/1264/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 15 décembre 1980, modifiant la décision 71/143/CEE portant mise en place d' un mécanisme de concours financier à moyen terme

16

  

80/1265/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 15 décembre 1980, arrêtant le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté (1980) et fixant les orientations de politique économique pour l' année 1981

17

  

80/1266/CEE:

 
 

*

Directive 80/1266/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, relative à la future coopération et à l'assistance mutuelle des États membres dans les enquêtes sur les accidents d'aéronefs

32

  

80/1267/CEE:

 
 

*

Directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, mofifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques

34

  

80/1268/CEE:

 
 

*

Directive 80/1268/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la consommation de carburant des véhicules à moteur

36

  

80/1269/CEE:

 
 

*

Directive 80/1269/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur

46

  

80/1270/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant une action complémentaire de lutte contre la pauvreté

68

  

80/1271/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, portant adaptation de la directive 73/173/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses (solvants), à la suite de l'adhésion de la République hellénique aux Communautés européennes

70

  

80/1272/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, portant adaptation, à la suite de l'adhésion de la Grèce, de la directive 80/780/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans "side-car" et à leur montage sur ces véhicules

73

  

80/1273/CEE:

 
 

*

Directive 80/1273/CEE du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant, à la suite de l'adhésion de la Grèce, la directive 80/154/CEE visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services

74

  

80/1274/CEE:

 
 

*

Directive du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant, en raison de l'adhésion de la Grèce, la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine et la directive 80/217/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique

75

  

80/1275/CEE:

 
 

*

Directive 80/1275/CEE du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant la directive 72/464/CEE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés

76

  

80/1276/CEE:

 
 

*

Directive 80/1276/CEE du Conseil, du 22 décembre 1980, modifiant, en raison de l'adhésion de la Grèce, les directives 76/893/CEE, 79/693/CEE et 80/777/CEE en ce qui concerne le quorum majoritaire des voix applicable dans le cadre de la procédure du comité permanent des denrées alimentaires

77

  

80/1277/CEE, Euratom, CECA:

 
 

*

Décision du Conseil, du 22 décembre 1980, portant nomination d' un membre supplémentaire de la Cour des comptes

78




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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