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Document L:1980:020:TOC
Official Journal of the European Communities, L 20, 26 January 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 20, 26 janvier 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 20, 26 janvier 1980
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 160/80 du Conseil, du 21 janvier 1980, modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents de ces Communautés | |||
* | Règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 161/80 du Conseil, du 21 janvier 1980, portant adaptation des rémunérations et des pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions | |||
Règlement (CEE) n° 162/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 163/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 164/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n° 165/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 166/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 167/80 de la Commission, du 24 janvier 1980, relatif à la livraison de divers lots de butter oil au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 168/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée à la République de Guinée à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n° 169/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de riz semi-blanchi à grains longs destiné au Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés à titre d' aide | ||||
Règlement (CEE) n° 170/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, portant prorogation de la suspension temporaire de la fixation à l'avance des restitutions à l'exportation du beurre, du butter oil et du lait écrémé en poudre | ||||
Règlement (CEE) n° 171/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, modifiant les taux des restitutions applicables au sucre et aux sirops de betterave ou de canne exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n° 172/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, modifiant le taux de la restitution applicable à l'isoglucose exporté sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n° 173/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, rectifiant le règlement (CEE) n° 146/80 fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 174/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n° 175/80 de la Commission, du 25 janvier 1980, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
80/68/CEE | ||||
* | Directive 80/68/CEE du Conseil, du 17 décembre 1979, concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses | |||
80/69/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 21 janvier 1980, portant nomination d' un membre suppléant du comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants | |||
Rectificatifs | ||||
* | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2923/79 du Conseil, du 20 décembre 1979, modifiant le règlement (CEE) n° 1180/77 relatif à l' importation dans la Communauté de certains produits agricoles originaires de Turquie (1979/1980) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |