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Document L:1978:016:TOC
Official Journal of the European Communities, L 16, 20 January 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 16, 20 janvier 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 16, 20 janvier 1978
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 99/78 de la Commission, du 19 janvier 1978, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 100/78 de la Commission, du 19 janvier 1978, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 101/78 de la Commission, du 19 janvier 1978, fixant les prélèvements minimaux à l'importation dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
* | Règlement (CEE) n° 102/78 de la Commission, du 18 janvier 1978, établissant des conditions particulières pour l' exportation de certains fromages vers l' Autriche | |||
Règlement (CEE) n 103/78 de la Commission, du 19 janvier 1978, fixant les restitutions applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 104/78 de la Commission, du 19 janvier 1978, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
78/53/CEE: | ||||
* | Directive 78/53/CEE du Conseil, du 19 décembre 1977, fixant des dispositions complémentaires concernant les enquêtes statistiques à effectuer par les États membres sur le cheptel bovin | |||
78/54/CEE: | ||||
* | Directive 78/54/CEE du Conseil, du 19 décembre 1977, prorogeant les dérogations accordées en matière de protection contre la peste porcine au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni | |||
78/55/CEE: | ||||
* | Directive du Conseil, du 19 décembre 1977, modifiant les directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 68/193/CEE, 69/208/CEE, 70/458/CEE et 70/457/CEE concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales, des matériels de multiplication végétative de la vigne, des semences de plantes oléagineuses et à fibres, des semences de légumes et le catalogue commun des variétés des espèces agricoles | |||
78/56/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 19 décembre 1977, portant nomination d'un membre titulaire du comité consultatif pour la sécurité, l'hygiène et la protection de la santé sur le lieu de travail | |||
* | Information concernant l'entrée en vigueur, pour ce qui concerne la Communauté, du protocole portant prorogation de l'arrangement concernant le commerce international des textiles |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |