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Document C:2023:089:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 089, 10 mars 2023


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 89

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
10 mars 2023


Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

2023/C 89/01

Avis de la Banque centrale européenne du 16 janvier 2023 sur une proposition de directive sur la performance énergétique des bâtiments (refonte) (CON/2023/2)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2023/C 89/02

Avis à l'attention d'une entité faisant l'objet des mesures restrictives prévues par la décision 2010/413/PESC du Conseil et par le règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de l'Iran

7

2023/C 89/03

Avis à l'attention d'une entité faisant l'objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2020/1999 du Conseil et par le règlement (UE) 2020/1998 du Conseil concernant des mesures restrictives en réaction aux graves violations des droits de l'homme et aux graves atteintes à ces droits

8

 

Commission européenne

2023/C 89/04

Taux de change de l'euro — 9 mars 2023

9

 

Contrôleur européen de la protection des données

2023/C 89/05

Résumé de l’avis du contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil harmonisant certains aspects du droit de l’insolvabilité (Le texte complet de l'avis en anglais, français et allemand est disponible sur le site Internet du CEPD https://edps.europa.eu)

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2023/C 89/06

Notification au titre du code frontières Schengen — Ministère de l’intérieur de la République de Croatie

14

 

INFORMATIONS PROVENANT D'ÉTATS TIERS

 

Commission européenne

2023/C 89/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire M.11044 – DERICHEBOURG / ELIOR) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

16


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2023/C 89/08

Avis au titre de l’article 29, paragraphe 2, du statut — Publication d’un avis de vacance pour le poste de directeur/directrice général(e) adjoint(e) de la direction générale «Industrie de la défense et espace» (DEFIS) (grade AD 15) — COM/2023/10428

18

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2023/C 89/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11020 – KKR / APRIL) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

19

2023/C 89/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire M.11063 – CVC CAPITAL / SCAN GLOBAL LOGISTICS) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

21

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2023/C 89/11

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

23


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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