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Document C:2022:374:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 374, 30 septembre 2022


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 374

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

65e année
30 septembre 2022


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2022/C 374/01

Communication de la Commission modifiant la communication de la Commission relative aux orientations pour la passation de marchés basée sur la coopération dans les domaines de la défense et de la sécurité (directive 2009/81/CE sur les marchés de défense et de sécurité) ( 1 )

1

2022/C 374/02

Communication de la Commission — Lignes directrices relatives à l’application du droit de la concurrence de l’Union aux conventions collectives concernant les conditions de travail des travailleurs indépendants sans salariés

2

2022/C 374/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10629 — CSL / VIFOR PHARMA) ( 1 )

14


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2022/C 374/04

Taux de change de l'euro — 29 septembre 2022

15

2022/C 374/05

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 )  ( 1 )

16

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2022/C 374/06

Informations communiquées par les Etats Membres concernant la fermeture de pêcheries

17


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2022/C 374/07

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

18

2022/C 374/08

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

30

2022/C 374/09

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

41

2022/C 374/10

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

52


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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