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Document C:2021:390:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 390, 27 septembre 2021


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 390

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
27 septembre 2021


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2021/C 390/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10417 — D’Ieteren/Wehold/TVH Parts) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2021/C 390/02

Taux de change de l’euro — 24 septembre 2021

2

2021/C 390/03

Avis concernant l’application par le Zimbabwe de l’article 18, paragraphe 3 du protocole n° 1 concernant les règles d’origine de l’accord de partenariat économique intérimaire UE-AfOA, l’utilisation de l’autocertification pour les importations dans l’UE de produits originaires du Zimbabwe dans le cadre de l’accord de partenariat économique intérimaire UE-AfOA

3

 

Cour des comptes

2021/C 390/04

Rapport spécial n° 23/2021 — Réduction de la grande corruption en Ukraine: des résultats encore insuffisants malgré plusieurs initiatives de l’UE

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2021/C 390/05

Communication du gouvernement de la République de Pologne relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures

5


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2021/C 390/06

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures compensatoires

9

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2021/C 390/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10360 — Assicurazioni Generali/Società Cattolica Di Assicurazione) ( 1 )

10

2021/C 390/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10389 — PAI Partners/Pasubio) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

12

2021/C 390/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10395 — BNP Paribas/CDC/Immobilière de la Laine) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

13

2021/C 390/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10184 - Channel 5/BBC/ITV/Channel 4/Digital UK) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

15


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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