ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 208

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
1 juin 2021

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2019-2020
Séances du 13 et 14 novembre 2019
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 174 du 7.5.2021 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi 14 novembre 2019

2021/C 208/01

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié LLCotton25 (ACS-GHØØ1-3), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D061870/04 — 2019/2856(RSP))

2

2021/C 208/02

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 89788 (MON-89788-1), consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D061871/04 — 2019/2857(RSP))

7

2021/C 208/03

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × NK603 × DAS-40278-9 et les sous-combinaisons MON 89034 × NK603 × DAS-40278-9, 1507 × NK603 × DAS-40278-9 et NK603 × DAS-40278-9, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D062828/04 — 2019/2859(RSP))

12

2021/C 208/04

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × 1507 × 5307 × GA21 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux, trois, quatre ou cinq des événements uniques Bt11, MIR162, MIR604, 1507, 5307 et GA21, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (D063846/02 — 2019/2860(RSP))

18

2021/C 208/05

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne (2019/2891(RSP))

24

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Jeudi 14 novembre 2019

2021/C 208/06

Décision du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur la demande de levée de l’immunité de José Manuel Fernandes (2019/2005(IMM))

29

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Jeudi 14 novembre 2019

2021/C 208/07

Résolution législative du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux ventes à distance de biens et à certaines livraisons intérieures de biens (COM(2018)0819 — C8-0017/2019 — 2018/0415(CNS))

31

2021/C 208/08

Résolution du Parlement européen du 14 novembre 2019 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Belgique — EGF/2019/001 BE/Carrefour) (COM(2019)0442 — C9-0127/2019 — 2019/2114(BUD))

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