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Document C:2020:381:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 381, 12 novembre 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 381

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
12 novembre 2020


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 381/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9954 — Sumitomo/AAR/JV) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 381/02

Taux de change de l'euro — 11 novembre 2020

2

2020/C 381/03

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

3

 

Cour des comptes

2020/C 381/04

Rapport sur la performance du budget de l’UE – Situation à la fin de 2019

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2020/C 381/05

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Or d’investissement exonéré Liste des pièces d’or remplissant les critères fixés à l’article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l’or d’investissement) Valable pour l’année 2021

5

 

INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance de l'AELE

2020/C 381/06

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

24

2020/C 381/07

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

25

2020/C 381/08

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

26

2020/C 381/09

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

27

2020/C 381/10

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

28

2020/C 381/11

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

29

2020/C 381/12

Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections

30


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2020/C 381/13

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9907 – EXCLUSIVE NETWORKS/VERACOMP BUSINESS) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

31

2020/C 381/14

Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 10007 —Telefónica/Banco Bilbao Vizcaya Argentaria/Movistar Money Colombia JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

33

2020/C 381/15

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10013 — Vestas/MHI Vestas JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

34


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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