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Document C:2020:381:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 381, 12 novembre 2020

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Text

		ISSN 1977-0936
Journal officiel de l’Union européenne		C 381

Édition de langue française	Communications et informations	63e année 12 novembre 2020

Sommaire		page
	II Communications
	COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Commission européenne
2020/C 381/01	Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9954 — Sumitomo/AAR/JV) ( 1 )	1

	IV Informations
	INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Commission européenne
2020/C 381/02	Taux de change de l'euro — 11 novembre 2020	2
2020/C 381/03	Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation	3
	Cour des comptes
2020/C 381/04	Rapport sur la performance du budget de l’UE – Situation à la fin de 2019	4
	INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES
2020/C 381/05	Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Or d’investissement exonéré Liste des pièces d’or remplissant les critères fixés à l’article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l’or d’investissement) Valable pour l’année 2021	5
	INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
	Autorité de surveillance de l'AELE
2020/C 381/06	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	24
2020/C 381/07	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	25
2020/C 381/08	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	26
2020/C 381/09	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	27
2020/C 381/10	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	28
2020/C 381/11	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	29
2020/C 381/12	Aide d’État – Décision de ne pas soulever d’objections	30

	V Avis
	PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE
	Commission européenne
2020/C 381/13	Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9907 – EXCLUSIVE NETWORKS/VERACOMP BUSINESS) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )	31
2020/C 381/14	Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 10007 —Telefónica/Banco Bilbao Vizcaya Argentaria/Movistar Money Colombia JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )	33
2020/C 381/15	Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10013 — Vestas/MHI Vestas JV) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )	34


	(1) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

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