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Document C:2020:349:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 20 octobre 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 349

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
20 octobre 2020


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 349/01

Communication de la Commission Lignes directrices relatives au contrôle de l’application des obligations au titre du règlement de l’UE sur le recyclage des navires en ce qui concerne l’inventaire des matières dangereuses des navires opérant dans les eaux européennes

1

2020/C 349/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9928 — QuattroR/HGM/Burgo) ( 1 )

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2020/C 349/03

Avis à l’attention des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2020/1516 du Conseil, et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil instituant des mesures restrictives supplémentaires à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida ainsi que des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes qui leur sont liés

5

2020/C 349/04

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2016/1693 du Conseil et par le règlement (UE) 2016/1686 du Conseil instituant des mesures restrictives supplémentaires à l’encontre de l’EIIL (Daech) et d’Al-Qaida ainsi que des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes qui leur sont liés

7

 

Commission européenne

2020/C 349/05

Taux de change de l'euro — 19 octobre 2020

8

2020/C 349/06

Décision de la Commission du 8 octobre 2020 donnant instruction à l’administrateur central du journal des transactions de l’Union européenne de saisir les modifications apportées aux tableaux nationaux d’allocation de l’Allemagne dans le journal des transactions de l’Union européenne

9

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2020/C 349/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

16

2020/C 349/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

17

2020/C 349/09

Informations communiquées par les états membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2020/C 349/10

Informations communiquees par les Etats Membres concernant la fermeture de pecheries

19

2020/C 349/11

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

20

2020/C 349/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2020/C 349/13

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

22

2020/C 349/14

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

27

2020/C 349/15

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

32


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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