EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2020:047:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 47, 11 février 2020


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 47

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
11 février 2020


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen

2020/C 47/01

Résolution sur la «Contribution du Comité économique et social européen au programme de travail 2020 de la Commission et au-delà»

1

2020/C 47/02

Résolution sur l’ «Ouverture de négociations d’adhésion avec la Macédoine du Nord et l’Albanie: la crédibilité et les intérêts géostratégiques de l’Union européenne doivent être préservés»

15

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

2020/C 47/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Les chaînes de blocs et le marché unique européen: et ensuite?»  (avis d’initiative)

17

2020/C 47/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Veiller à la participation de tous à la transition des secteurs vers une industrie ferroviaire numérisée» (avis d’initiative)

23

2020/C 47/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Ne laisser personne de côté lors de la mise en œuvre du programme de développement durable à l’horizon 2030» (avis d’initiative)

30

2020/C 47/06

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle des politiques européennes de commerce et d’investissement pour stimuler la performance économique de l’Union» (avis d’initiative)

38

2020/C 47/07

Avis du Comité économique et social européen sur «Un rôle plus constructif pour la société civile dans la mise en œuvre du droit de l’environnement» (avis exploratoire)

50

2020/C 47/08

Avis du Comité économique et social européen sur la bioéconomie bleue (avis exploratoire)

58


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

2020/C 47/09

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Renforcer la confiance dans l’intelligence artificielle axée sur le facteur humain  [COM(2019) 168 final]

64

2020/C 47/10

Avis du Comité économique et social européen sur la  «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme stratégique d’innovation de l’Institut européen d’innovation et de technologie (EIT) pour la période 2021-2027: stimuler les talents et les capacités de l’Europe en matière d’innovation» [COM(2019) 330 final — 2019/00152 (COD)]  et  la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’Institut européen d’innovation et de technologie (refonte)» [COM(2019) 331 final — 2019/00151 (COD)]

69

2020/C 47/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée et la directive 2008/118/CE relative au régime général d’accise en ce qui concerne l’effort de défense dans le cadre de l’Union» [COM(2019) 192 final — 2019/0096 (CNS)]

76

2020/C 47/12

Avis du Comité économique et social européen sur le rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Programmes de citoyenneté et de résidence par investissement dans l’Union européenne  [COM(2019) 12 final]

81

2020/C 47/13

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Progrès réalisés dans la mise en œuvre de la stratégie de l’Union européenne pour les forêts “Une nouvelle stratégie de l’Union européenne pour les forêts et le secteur forestier”» [COM(2018) 811 final]

87

2020/C 47/14

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relatif à la mise en œuvre du plan d’action en faveur d’une économie circulaire» [COM(2019) 190 final]

92

2020/C 47/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions “Ensemble pour atteindre les objectifs de l’union de l’énergie et de l’action pour le climat — Jeter les bases pour réussir la transition vers une énergie propre”» [COM(2019) 285 final]

98

2020/C 47/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no  573/2014/UΕ relative à l’amélioration de la coopération entre les services publics de l’emploi (SPE)» [COM(2019) 620 final]

105

2020/C 47/17

Avis du Comité économique et social européen sur la politique économique de la zone euro (2019) (supplément d’avis)  [COM(2018) 759 final]

106

2020/C 47/18

Avis du Comité économique et social européen sur l’ «Examen annuel de la croissance 2019» (supplément d’avis) [COM(2018) 770 final]

113


FR

 

Top