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Document C:2020:018:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 018, 20 janvier 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 18

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
20 janvier 2020


Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 18/01

Taux de change de l'euro — 17 janvier 2020

1

 

Cour des comptes européenne

2020/C 18/02

Rapport spécial no 01/2020 «Actions de l’Union européenne dans le domaine de l’écoconception et de l’étiquetage énergétique: une contribution importante à l’efficacité énergétique, malgré des retards considérables et un non-respect de la réglementation»

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2020/C 18/03

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations d’acide citrique originaire de la République populaire de Chine

3

2020/C 18/04

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures compensatoires

19

2020/C 18/05

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

20

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2020/C 18/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9479 — PSA/Saft/ACC) ( 1 )

21

2020/C 18/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9673 — Columbia Threadneedle Investments/Brittany Ferries/Condor) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2020/C 18/08

Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

24

2020/C 18/09

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, conformément à l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

39

2020/C 18/10

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

51

2020/C 18/11

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

66

2020/C 18/12

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

72


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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