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Document C:2019:434:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 434, 27 décembre 2019


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 434

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

62e année
27 décembre 2019


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 434/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9553 — Domo Investment Group/Solvay’s EEA EP and P&I Business) ( 1 )

1

2019/C 434/02

Engagement de procédure (Affaire M.9343 — Hyundai Heavy Industries Holdings/Daewoo Shipbuilding & Marine Engineering) ( 1 )

2

2019/C 434/03

Retrait de la notification d’une opération de concentration (Affaire M.9607 — ENGIE/Omnes Capital/Predica/EGI9 Portfolio) ( 1 )

3

2019/C 434/04

Retrait de la notification d’une opération de concentration (Affaire M.9606 — ENGIE/Omnes Capital/Predica/EGI8 Portfolio) ( 1 )

4

2019/C 434/05

Retrait de la notification d’une opération de concentration (Affaire M.9596 — ENGIE/Predica/Omnes/Langa) ( 1 )

5

2019/C 434/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9618 — La Poste/BRT) ( 1 )

6


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 434/07

Taux de change de l'euro — 23 décembre 2019

7

2019/C 434/08

Taux de change de l'euro — 24 décembre 2019

8

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2019/C 434/09

Informations à fournir en vertu de l’article 5, paragraphe 2 Constitution d’un groupement européen de coopération territoriale (GECT) [Règlement (CE) no 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 ( JO L 210 du 31.7.2006, p. 19 )]

9


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2019/C 434/10

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, conformément à l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

11

2019/C 434/11

Publication du document unique modifié à la suite de l’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

22

2019/C 434/12

Publication du cahier des charges modifié à la suite de l’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

25


 

Rectificatifs

 

Rectificatif à la liste des fiducies (trusts) et constructions juridiques similaires régies par la législation des États membres, telle que notifiée à la Commission (Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel C 360 du 24 octobre 2019, p. 28)

27


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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