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Document C:2019:410:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 410, 6 décembre 2019


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 410

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

62e année
6 décembre 2019


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Conseil

2019/C 410/01

Résolution du Conseil de l’Union européenne et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la dimension culturelle du développement durable

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 410/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9387 — Allied Irish Banks/First Data Corporation/Semeral) ( 1 )

7

2019/C 410/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9501 — I Squared Capital Advisors/PEMA) ( 1 )

8


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2019/C 410/04

Taux de change de l'euro — 5 décembre 2019

9

 

Cour des comptes

2019/C 410/05

Rapport spécial no 22/2019 Les exigences de l’UE applicables aux cadres budgétaires nationaux doivent encore être renforcées et leur application doit être mieux contrôlée

10


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2019/C 410/06

Appel à propositions EACEA/38/2019 dans le cadre du programme Erasmus+ Action clé no 3: soutien à la réforme des politiques Expérimentations politiques européennes dans les domaines de l’éducation et de la formation sous la direction d’autorités publiques de haut niveau

11

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2019/C 410/07

Avis concernant les mesures antidumping en vigueur applicables aux importations d’articles en céramique pour la table et la cuisine originaires de la République populaire de Chine: changement du nom d’une société soumise au taux de droit antidumping applicable aux sociétés ayant coopéré non retenues dans l’échantillon

15


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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