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Document C:2018:034:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 34, 31 janvier 2018


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 34

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
31 janvier 2018


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2018/C 34/01

Avis de la Commission du 26 janvier 2018 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement de l’installation AMI faisant partie du site de la centrale nucléaire de Chinon, en France

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2018/C 34/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8348 — RAG Stiftung/Evonik Industries/Huber Silica) ( 1 )

3

2018/C 34/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8692 — SAICA/Emin Leydier) ( 1 )

3

2018/C 34/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8745 — CD&R/D'Ieteren/Belron) ( 1 )

4


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2018/C 34/05 CON/2017/46

Avis de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2017 sur les modifications du cadre de l’Union pour les exigences de fonds propres des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (CON/2017/46)

5

2018/C 34/06 CON/2017/47

Avis de la Banque centrale européenne du 8 novembre 2017 sur les révisions du cadre de l’Union en matière de gestion de crises (CON/2017/47)

17


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2018/C 34/07

Décision du Conseil du 29 janvier 2018 portant renouvellement du mandat du président des chambres de recours de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle

24

 

Commission européenne

2018/C 34/08

Taux de change de l'euro

25

2018/C 34/09

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

26

 

Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes

2018/C 34/10

Décision de l’Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes du 31 août 2017 portant enregistrement du Mouvement politique chrétien européen

27


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2018/C 34/11

Avis d’ouverture d’une procédure antisubventions concernant les importations de biodiesel originaire de l’Argentine

37

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2018/C 34/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8804 — Bain Capital/Fedrigoni) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

48

2018/C 34/13

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8775 — Shell/Impello) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

50

2018/C 34/14

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8783 — Repsol/Kia/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

51


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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