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Document C:2017:417:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 417, 6 décembre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 417

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
6 décembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Cour des comptes

2017/C 417/01

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour des comptes concernant les agences et autres organismes de l’Union européenne pour l’exercice 2016

1

2017/C 417/02

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

25

2017/C 417/03

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Office

31

2017/C 417/04

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse du Centre

37

2017/C 417/05

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse du Centre

42

2017/C 417/06

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne pour la formation des services répressifs relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

47

2017/C 417/07

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

52

2017/C 417/08

Rapport sur les comptes annuels de l’Office communautaire des variétés végétales relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Office

57

2017/C 417/09

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

63

2017/C 417/10

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

68

2017/C 417/11

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

74

2017/C 417/12

Rapport sur les comptes annuels du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse du Bureau

79

2017/C 417/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité bancaire européenne relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Autorité

87

2017/C 417/14

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse du Centre

92

2017/C 417/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

98

2017/C 417/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

104

2017/C 417/17

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

110

2017/C 417/18

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Autorité

115

2017/C 417/19

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Institut

120

2017/C 417/20

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Autorité

126

2017/C 417/21

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen d’innovation et de technologie relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Institut

131

2017/C 417/22

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des médicaments relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

142

2017/C 417/23

Rapport sur les comptes annuels de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Observatoire

150

2017/C 417/24

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

156

2017/C 417/25

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

160

2017/C 417/26

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

166

2017/C 417/27

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

171

2017/C 417/28

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Autorité

176

2017/C 417/29

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de la Fondation

181

2017/C 417/30

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Office

187

2017/C 417/31

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA) relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

194

2017/C 417/32

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

201

2017/C 417/33

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

207

2017/C 417/34

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de la Fondation

212

2017/C 417/35

Rapport sur les comptes annuels de l’Unité de coopération judiciaire de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Unité

218

2017/C 417/36

Rapport sur les comptes annuels de l’Office européen de police relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Office

223

2017/C 417/37

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

228

2017/C 417/38

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

233

2017/C 417/39

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence du GNSS européen relatifs à l'exercice 2016, accompagné de la réponse de l'Agence

241

2017/C 417/40

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

247

2017/C 417/41

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la recherche relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse de l’Agence

252

2017/C 417/42

Rapport sur les comptes annuels du Conseil de résolution unique relatifs à l’exercice 2016, accompagné de la réponse du Conseil de résolution unique

256


FR

 

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