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Document C:2017:393:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 393, 21 novembre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 393

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
21 novembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 393/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8634 — ATP/OTPP/Copenhagen Airports) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2017/C 393/02

Avis à l’attention de la personne faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/145/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2017/2163, et par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/2153 du Conseil, concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

2

2017/C 393/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2017/2153 du Conseil, concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

3

 

Commission européenne

2017/C 393/04

Taux de change de l'euro

4

2017/C 393/05

Communication de la Commission sur l'application du principe de la déclaration quantitative des ingrédients (QUID)

5


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 393/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8685 — Foncière des Régions/Marriott International/Hôtel Le Méridien à Nice) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

13

2017/C 393/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8612 — CZ/DT/Carl Zeiss Smart Optics) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

15

2017/C 393/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8478 — Zukunft Ventures/Gustav Magenwirth/Brake Force One/Unicorn Energy/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

17


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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