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Document C:2017:372:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 372, 1er novembre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 372

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
1 novembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 372/01

Communication en application de l’article 34, paragraphe 7, point a) iii), du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif aux décisions en matière de renseignements contraignants prises par les autorités douanières des États membres au sujet de classement des marchandises dans la nomenclature douanière

1

2017/C 372/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8627 — GETEC/Briva/JV) ( 1 )

4

2017/C 372/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8651 — Bosch/HASCO/ASCN) ( 1 )

4

2017/C 372/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8635 — Sojitz/KEPCO/Luricawne/Fixarra/Evalair/Plum) ( 1 )

5


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2017/C 372/05 CON/2017/38

Avis de la Banque centrale européenne du 20 septembre 2017 sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et modifiant les règlements (UE) no 1095/2010, (UE) no 648/2012 et (UE) 2015/2365 (CON/2017/38)

6


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 372/06

Taux de change de l'euro

17


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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