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Document C:2017:368:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 368, 28 octobre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 368

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
28 octobre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 368/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8607 — Warburg Pincus/Tata Motors/Tata Technologies) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 368/02

Taux de change de l'euro

2

2017/C 368/03

Publication des contre-valeurs en monnaie nationale des seuils financiers exprimés en euros dans l’annexe I du règlement (CE) no 116/2009 du Conseil

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 368/04

Informations à fournir en vertu de l’article 5, paragraphe 2 — Constitution d’un groupement européen de coopération territoriale (GECT) [Règlement (CE) no 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 ( JO L 210 du 31.7.2006, p. 19 )]

4


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2017/C 368/05

Appels à propositions et activités connexes au titre du programme de travail 2018-2020 relevant du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2014-2020) Horizon 2020 et au titre du programme de travail 2018 relevant du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre Horizon 2020

6

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 368/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8670 — CDPQ/GE/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

7

2017/C 368/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8562 — Cargill/Faccenda Investments/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

9

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2017/C 368/08

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

10

2017/C 368/09

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

16


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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