ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 366

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
27 octobre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séance du 11 novembre 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 435 du 24.11.2016 .
TEXTES ADOPTÉS
Séances du 23 au 26 novembre 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 448 du 1.12.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mercredi 11 novembre 2015

2017/C 366/01

Résolution du Parlement européen du 11 novembre 2015 sur l'aviation (2015/2933(RSP))

2

2017/C 366/02

Résolution du Parlement européen du 11 novembre 2015 sur la réforme de la loi électorale de l'Union européenne (2015/2035(INL))

7

Mardi 24 novembre 2015

2017/C 366/03

Résolution du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la réduction des inégalités, en particulier la pauvreté infantile (2014/2237(INI))

19

2017/C 366/04

Résolution du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la politique de cohésion et les communautés marginalisées (2014/2247(INI))

31

2017/C 366/05

Résolution du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies — Comment mieux remplir les objectifs de l'Union en matière de politique étrangère (2015/2104(INI))

42

Mercredi 25 novembre 2015

2017/C 366/06

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (2015/2066(INI))

51

2017/C 366/07

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur le projet de décision d'exécution de la Commission XXX accordant une autorisation d'utilisations du bis(2-ethylhexhyl) phthalate (DEHP) en vertu du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (D041427 — 2015/2962(RSP))

96

2017/C 366/08

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur la prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (2015/2063(INI))

101

2017/C 366/09

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur le cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (2015/2107(INI))

117

Jeudi 26 novembre 2015

2017/C 366/10

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur l'Afghanistan, notamment les massacres commis dans la province de Zaboul (2015/2968(RSP))

129

2017/C 366/11

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur la situation politique au Cambodge (2015/2969(RSP))

132

2017/C 366/12

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur la liberté d'expression au Bangladesh (2015/2970(RSP))

135

2017/C 366/13

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur l'état d'avancement du programme de Doha pour le développement dans la perspective de la 10e conférence ministérielle de l'OMC (2015/2632(RSP))

140

2017/C 366/14

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur l'adhésion de l'Équateur à l'accord commercial conclu entre l'Union et ses États membres d'une part et la Colombie et le Pérou d'autre part (2015/2656(RSP))

144

2017/C 366/15

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur une nouvelle stratégie pour le bien-être animal au cours de la période 2016-2020 (2015/2957(RSP))

149

2017/C 366/16

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur l'éducation des enfants en situation d'urgence et de crises de longue durée (2015/2977(RSP))

151

2017/C 366/17

Résolution du Parlement européen du 26 novembre 2015 sur la recherche de la simplification et de l'efficacité dans la politique de cohésion pour 2014-2020 (2015/2772(RSP))

157

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mercredi 11 novembre 2015

2017/C 366/18

P8_TA(2015)0393
Les solutions d'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 novembre 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme concernant des solutions d'interopérabilité pour les administrations publiques, les entreprises et les particuliers en Europe (ISA2) L'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public (COM(2014)0367 — C8-0037/2014 — 2014/0185(COD))
P8_TC1-COD(2014)0185
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 novembre 2015 en vue de l’adoption de la décision (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil établissant un programme concernant des solutions d'interopérabilité et des cadres communs pour les administrations publiques, les entreprises et les citoyens européens (programme ISA2) en tant que moyen pour moderniser le secteur public

159

Mardi 24 novembre 2015

2017/C 366/19

P8_TA(2015)0396
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes liés à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (COM(2014)0713 — C8-0277/2014 — 2014/0337(COD))
P8_TC1-COD(2014)0337
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 novembre 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes de l'acquis de Schengen

161

2017/C 366/20

P8_TA(2015)0397
Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (COM(2014)0714 — C8-0279/2014 — 2014/0338(COD))
P8_TC1-COD(2014)0338
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 novembre 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale

162

2017/C 366/21

P8_TA(2015)0398
Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale (COM(2014)0715 — C8-0280/2014 — 2014/0339(COD))
P8_TC1-COD(2014)0339
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 novembre 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil abrogeant certains actes dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale

163

2017/C 366/22

Résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et la Commission pour la conservation du thon rouge du Sud (CCSBT) concernant l'adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud (07134/2015 — C8-0323/2015 — 2015/0036(NLE))

164

2017/C 366/23

P8_TA(2015)0400
Intermédiation en assurance ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 novembre 2015 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'intermédiation en assurance (refonte) (COM(2012)0360 — C7-0180/2012 — 2012/0175(COD))
P8_TC1-COD(2012)0175
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 novembre 2015 en vue de l’adoption de la directive (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil sur la distribution d'assurances (refonte)

165

Mercredi 25 novembre 2015

2017/C 366/24

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif no 8/2015 de l'Union européenne pour l'exercice 2015, ressources propres et Contrôleur européen de la protection des données (13439/2015 — C8-0341/2015 — 2015/2269(BUD))

167

2017/C 366/25

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins de mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise des réfugiés, conformément au point 12 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2015)0514 — C8-0308/2015 — 2015/2264(BUD))

169

2017/C 366/26

Résolution du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 11 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière, aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget 2016 (COM(2015)0281 — C8-0133/2015 — 2015/2123(BUD))

171

2017/C 366/27

Résolution législative du Parlement européen du 25 novembre 2015 sur le projet commun de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016, approuvé par le comité de conciliation dans le cadre de la procédure budgétaire (14195/2015 — C8-0353/2015 — 2015/2132(BUD))

172

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