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Document C:2017:361:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 361, 25 octobre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 361

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
25 octobre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 361/01

Communication de la Commission — Lignes directrices de l'Union sur les dons alimentaires

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 361/02

Taux de change de l'euro

30

2017/C 361/03

Adoption de la décision de la Commission concernant la notification par la République tchèque d’un plan national transitoire modifié, conformément à l’article 32, paragraphe 6, de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles

31


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2017/C 361/04

Appel à propositions 2018 — EAC/A05/2017 — Programme Erasmus+

32

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2017/C 361/05

Avis aux opérateurs économiques — Nouveau cycle de demandes de suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles

36

2017/C 361/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8644 — AXA/NN Group/Portfolio) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

37

2017/C 361/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8518 — MDP/HPS/Nevada/Towergate) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

39

2017/C 361/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8671 — BP/Bridas/Axion) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

41

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2017/C 361/09

Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

42


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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