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Document C:2017:298:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 298, 8 septembre 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 298

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
8 septembre 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 298/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

1

2017/C 298/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

14

2017/C 298/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

146


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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