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Document C:2016:467:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 467, 15 décembre 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 467

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
15 décembre 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Conseil

2016/C 467/01

Résolution du Conseil sur une nouvelle stratégie en matière de compétences pour une Europe inclusive et compétitive

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2016/C 467/02

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la prévention de la radicalisation conduisant à l’extrémisme violent

3

2016/C 467/03

Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la promotion de nouvelles approches de l’animation socio-éducative afin de révéler et de développer le potentiel des jeunes

8

2016/C 467/04

Conclusions du Conseil sur la diplomatie sportive

12

 

Commission européenne

2016/C 467/05

Taux de change de l'euro

15

2016/C 467/06

Décision de la Commission du 9 décembre 2016 relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique, du protocole à l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la Bosnie-Herzégovine, d’autre part, visant à tenir compte de l’adhésion de la République de Croatie à l’Union européenne

16


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2016/C 467/07

Appel à propositions EACEA/41/2016 dans le cadre du programme Erasmus+ — Action clé no 3: soutien à la réforme des politiques — Initiatives en matière d’innovation politique — Projets européens de coopération prospective dans les domaines de l’éducation et de la formation

18

 

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2016/C 467/08

Avis de concours général

21

 

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

 

Cour AELE

2016/C 467/09

Arrêt de la Cour du 2 octobre 2015 dans l’affaire E-7/15 — Autorité de surveillance AELE contre Royaume de Norvège (Manquement d’un État de l’AELE à ses obligations — Directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe — Valeurs limites pour certains polluants dans l’air ambiant — Plan relatif à la qualité de l’air)

22

2016/C 467/10

Arrêt de la Cour du 27 octobre 2015 dans l’affaire E-10/15 — Autorité de surveillance AELE contre République d’Islande (Manquement d’un État EEE/AELE à ses obligations — Non-transposition — Directive 2009/126/CE concernant la phase II de la récupération des vapeurs d’essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service)

23

2016/C 467/11

Arrêt de la Cour du 27 octobre 2015 dans l’affaire E-11/15 — Autorité de surveillance AELE contre République d’Islande (Manquement d’une partie contractante à ses obligations — Non-transposition — Directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs)

24

2016/C 467/12

Recours introduit le 20 septembre 2016 par Marine Harvest ASA contre l’Autorité de surveillance AELE (Affaire E-12/16)

25

2016/C 467/13

Recours introduit le 26 septembre 2016 par l’Autorité de surveillance AELE contre l’Islande (Affaire E-13/16)

26

2016/C 467/14

Recours introduit le 26 septembre 2016 par l’Autorité de surveillance AELE contre l’Islande (Affaire E-14/16)

27

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 467/15

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8204 — Barloworld South Africa/BayWa/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

28

2016/C 467/16

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8325 — KKR/Hilding Anders) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

29


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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