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Document C:2016:396:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 396, 27 octobre 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 396

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
27 octobre 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 396/01

Taux de change de l'euro

1

2016/C 396/02

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

2

2016/C 396/03

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

3

2016/C 396/04

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

4

 

Cour des comptes

2016/C 396/05

Rapport spécial no 25/2016 — «Le système d’identification des parcelles agricoles: un instrument utile pour déterminer l’admissibilité des terres agricoles malgré une gestion encore perfectible»

5

 

INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2016/C 396/06

Aide d’État — Décision de ne pas soulever d’objections

6


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2016/C 396/07

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

7


 

Rectificatifs

2016/C 396/08

Rectificatif à la liste des autorités nationales désignées conformément à l’article 29, paragraphe 2, du règlement (CE) no 515/97 relatif à l’assistance mutuelle entre les autorités administratives des États membres et à la collaboration entre celles-ci et la Commission en vue d’assurer la bonne application des réglementations douanière et agricole ( JO C 366 du 14.12.2013 )

12


FR

 

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