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Document C:2016:366:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 366, 5 octobre 2016


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 366

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    59e année
    5 octobre 2016


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RECOMMANDATIONS

     

    Banque centrale européenne

    2016/C 366/01 BCE/2016/28

    Recommandation de la Banque centrale européenne du 23 septembre 2016 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Banca d’Italia (BCE/2016/28)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2016/C 366/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2016/C 366/03

    Rapport final du conseiller-auditeur — Grenaille abrasive métallique (Pometon) (AT.39792)

    3

    2016/C 366/04

    Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 25 avril 2016 concernant un projet de décision dans l’affaire AT.39792(1) Grenaille abrasive métallique — État membre rapporteur: Hongrie

    5

    2016/C 366/05

    Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 23 mai 2016 concernant un projet de décision dans l’affaire AT.39792(2) Grenaille abrasive métallique — État membre rapporteur: Hongrie

    5

    2016/C 366/06

    Résumé de la décision de la Commission du 25 mai 2016 relative à une procédure d’application de l’article 101 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et de l’article 53 de l’accord EEE (Affaire AT.39792 — Grenaille abrasive métallique) [Notifiée sous le numéro C(2016) 3121]

    6

     

    Cour des comptes

    2016/C 366/07

    Rapport spécial no 24/2016 — «Des efforts supplémentaires sont nécessaires pour mieux faire connaître et respecter les règles relatives aux aides d’État dans la politique de cohésion»

    8


    FR

     

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