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Document C:2016:214:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 214, 15 juin 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 214

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
15 juin 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 214/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7858 — INEOS/Celanese assets) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2016/C 214/2

Décision du Conseil du 9 juin 2016 portant nomination d’un membre titulaire et de membres suppléants du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail pour la Roumanie

2

 

Commission européenne

2016/C 214/3

Taux de change de l'euro

4

2016/C 214/4

Communication de la Commission — Orientations interprétatives relatives au règlement (CE) no 261/2004 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes en matière d’indemnisation et d’assistance des passagers en cas de refus d’embarquement et d’annulation ou de retard important d’un vol, et au règlement (CE) no 2027/97 du Conseil relatif à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d’accident, tel que modifié par le règlement (CE) no 889/2002 du Parlement européen et du Conseil

5

2016/C 214/5

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

22

2016/C 214/6

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

22

2016/C 214/7

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

23

2016/C 214/8

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

24

2016/C 214/9

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

25


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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