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Document C:2016:074:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 74, 26 février 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 74

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
26 février 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 074/1

Communication de la Commission concernant le début du fonctionnement du conseil consultatif pour l’aquaculture, du conseil consultatif pour les marchés et du conseil consultatif pour la mer Noire

1

2016/C 074/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7931 — Pai Partners/B&B Hotels) ( 1 )

2

2016/C 074/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7939 — HDI Assicurazioni/CBA Vita/Sella Life) ( 1 )

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 074/4

Taux de change de l'euro

3

2016/C 074/5

Décision de la Commission du 25 février 2016 créant un comité scientifique, technique et économique de la pêche

4

2016/C 074/6

Avis du comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa réunion du 18 mars 2015 au sujet d’un projet de décision dans l’affaire M.7265 — Zimmer/Biomet — Rapporteur: Pologne

11

2016/C 074/7

Rapport final du conseiller-auditeur — Zimmer/Biomet (M.7265)

12

2016/C 074/8

Résumé de la décision de la Commission du 30 mars 2015 déclarant une concentration compatible avec le marché intérieur et avec le fonctionnement de l’accord EEE (Affaire M.7265 — Zimmer/Biomet) [notifiée sous le numéro C(2015) 2111]  ( 1 )

14


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 074/9

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7906 — Equistone Partners Europe/Mecaplast Group) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

23

2016/C 074/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7964 — Recruit Holdings/USG People) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

24

2016/C 074/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7953 — AXA/Group CM-11/Target) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

25

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2016/C 074/12

Accusé de réception de la plainte CHAP(2015) 2880

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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