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Document C:2016:067:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 67, 20 février 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 67

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
20 février 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Conseil

2016/C 067/1

Recommandation du Conseil du 15 février 2016 relative à l’intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 067/2

Taux de change de l'euro

6

2016/C 067/3

Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation pour 28 États membres en vigueur à compter du 1er mars 2016[Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 ( JO L 140 du 30.4.2004, p. 1 )]

7

2016/C 067/4

Communication de la Commission concernant la date d’application de la convention régionale sur les règles d’origine préférentielles paneuro-méditerranéennes ou des protocoles relatifs aux règles d’origine prévoyant un cumul diagonal entre les parties contractantes à cette convention

8

 

Contrôleur européen de la protection des données

2016/C 067/5

Résumé de l’avis du contrôleur européen de la protection des données: «Relever les défis des données massives: Un appel à la transparence, au contrôle par l’utilisateur, à la protection des données dès la conception et à la reddition de comptes»

13

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 067/6

Mesures d’assainissement — Décision relative à l’adoption de mesures d’assainissement à l’encontre de «INTERNATIONAL LIFE General Insurance SA»

16


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2016/C 067/7

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

17


 

Rectificatifs

2016/C 067/8

Rectificatif à l’avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations de certains accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout, finis ou non, originaires de la République populaire de Chine et de Taïwan ( JO C 357 du 29.10.2015 )

20


FR

 

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