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Document C:2015:409:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 409, 9 décembre 2015


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 409

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
9 décembre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Cour des comptes

2015/C 409/1

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour concernant les agences et autres organismes de l’Union européenne pour l’exercice 2014

1

2015/C 409/2

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

18

2015/C 409/3

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Office

27

2015/C 409/4

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse du Centre

33

2015/C 409/5

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l’exercice 2014 accompagné de la réponse du Centre

39

2015/C 409/6

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse du Collège

46

2015/C 409/7

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour les consommateurs, la santé et l’alimentation relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

56

2015/C 409/8

Rapport sur les comptes annuels de l'Office communautaire des variétés végétales relatifs à l'exercice 2014, accompagné de la réponse de l'Office

67

2015/C 409/9

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

73

2015/C 409/10

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

81

2015/C 409/11

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises relatifs à l'exercice 2014, accompagné des réponses de l'Agence

90

2015/C 409/12

Rapport sur les comptes annuels du Bureau européen d'appui en matière d'asile relatifs à l'exercice 2014, accompagné des réponses du Bureau

102

2015/C 409/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité bancaire européenne relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Autorité

111

2015/C 409/14

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l'exercice 2014, accompagné des réponses du Centre

122

2015/C 409/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

131

2015/C 409/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

143

2015/C 409/17

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l’exercice 2014 accompagné des réponses de l’Agence

151

2015/C 409/18

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Autorité

160

2015/C 409/19

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Institut

168

2015/C 409/20

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Autorité

175

2015/C 409/21

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen d’innovation et de technologie relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Institut

187

2015/C 409/22

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des médicaments relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

197

2015/C 409/23

Rapport sur les comptes annuels de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Observatoire

206

2015/C 409/24

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

216

2015/C 409/25

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

223

2015/C 409/26

Rapport sur les comptes annuels du fonds de pension Europol relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse du fonds

234

2015/C 409/27

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence ferroviaire européenne relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

238

2015/C 409/28

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

247

2015/C 409/29

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Autorité

255

2015/C 409/30

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l'exercice 2014, accompagné de la réponse de la Fondation

266

2015/C 409/31

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA) relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

275

2015/C 409/32

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

284

2015/C 409/33

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

299

2015/C 409/34

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de la Fondation

307

2015/C 409/35

Rapport sur les comptes annuels de l'Unité de coopération judiciaire de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2014, accompagné de la réponse d'Eurojust

315

2015/C 409/36

Rapport sur les comptes annuels de l’Office européen de police relatifs à l’exercice 2014 accompagné de la réponse de l’Office

324

2015/C 409/37

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

334

2015/C 409/38

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

342

2015/C 409/39

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence du GNSS européen relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Agence

353

2015/C 409/40

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

362

2015/C 409/41

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l’exercice 2014, accompagné des réponses de l’Office

371

2015/C 409/42

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la recherche relatifs à l’exercice 2014, accompagné de la réponse de l’Agence

379


FR

 

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