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Document C:2015:405:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 405, 5 décembre 2015


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 405

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
5 décembre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2015/C 405/1

Avis de la Commission du 4 décembre 2015 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du déclassement et du démantèlement de l’usine de retraitement UP2-400 de La Hague, située en France

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 405/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7836 — Banco Santander/PAI Partners/Grupo Konectanet/Konecta Activos Inmobiliarios) ( 1 )

3

2015/C 405/3

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7749 — BMW/BMW Intec/Viessmann/DES) ( 1 )

3

2015/C 405/4

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7825 — KKR/Selecta) ( 1 )

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 405/5

Taux de change de l'euro

5

 

Cour des comptes

2015/C 405/6

Rapport spécial no 15/2015 — «L’aide en faveur des énergies renouvelables accordée en Afrique de l’Est au titre de la Facilité ACP-UE pour l’énergie»

6


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2015/C 405/7

Appel à manifestation d’intérêt — Invitation à présenter des produits adaptés à une utilisation en tant que marqueur fiscal du gazole et du pétrole lampant

7

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2015/C 405/8

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de modules photovoltaïques en silicium cristallin et de leurs composants essentiels (cellules) originaires ou en provenance de la République populaire de Chine

8

2015/C 405/9

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures compensatoires applicables aux importations de modules photovoltaïques en silicium cristallin et de leurs composants essentiels (cellules) originaires ou en provenance de la République populaire de Chine

20

2015/C 405/10

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping et compensatoires applicables aux importations de modules photovoltaïques en silicium cristallin et de leurs composants essentiels (cellules) originaires ou en provenance de la République populaire de Chine

33

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2015/C 405/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7870 — Fondo Strategico Italiano/Eni/Saipem) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

40

2015/C 405/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7882 — Thomas H. Lee Partners/Goldman Sachs/GCA Services Group) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

41


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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