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Document C:2015:351:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 351, 23 octobre 2015


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 351

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
23 octobre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 351/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7809 — Grosvenor/PSPIB/Real estate asset in Milan) ( 1 )

1

2015/C 351/2

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7602 — Deutsche Telekom Group/MET Holding/JV) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2015/C 351/3

Taux de change de l'euro

2

2015/C 351/4

Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de position dominante lors de sa réunion du 13 juillet 2015 concernant un avant-projet de décision dans l’affaire AT.40098 — Trains-blocs — Rapporteur: Finlande

3

2015/C 351/5

Rapport final du conseiller-auditeur — Trains-blocs (AT.40098)

4

2015/C 351/6

Résumé de la décision de la Commission du 15 juillet 2015 (Affaire AT.40098 — Trains-blocs) [notifiée sous le numéro C(2015) 4646]

5

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2015/C 351/7

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

8

2015/C 351/8

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

8


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2015/C 351/9

Appel à propositions — «Soutien à des actions d’information relatives à la politique agricole commune (PAC)» pour 2016

9

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2015/C 351/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7805 — Apollo Capital Management/RBH/LRG Finance) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

22

2015/C 351/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7745 — Fortum/Lietuvos Energija/JV) ( 1 )

23

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2015/C 351/12

Publication d’une demande de modification conformément à l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

24


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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