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Document C:2015:332:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 332, 8 octobre 2015


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 332

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
8 octobre 2015


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

508e session plénière du CESE des 27 et 28 mai 2015

2015/C 332/1

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Aide sociale à long terme et désinstitutionnalisation» (avis exploratoire)

1

2015/C 332/2

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Achever l’UEM: le pilier politique» (avis d’initiative)

8

2015/C 332/3

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Stimuler la créativité, l’esprit d’entreprise et la mobilité dans le domaine de l’éducation et de la formation» (avis d’initiative)

20

2015/C 332/4

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Une politique industrielle en faveur du secteur des aliments et des boissons»

28

2015/C 332/5

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vivre demain. L’impression 3D, un outil pour renforcer l’économie européenne» (avis d’initiative)

36

2015/C 332/6

Avis du Comité économique et social européen sur la protection des investisseurs et le règlement des différends entre investisseurs et États dans les accords de commerce et d’investissement de l’UE avec des pays tiers

45


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

508e session plénière du CESE des 27 et 28 mai 2015

2015/C 332/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui concerne l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal»[COM(2015) 135 final — 2015/0068 (CNS)] et la «Proposition de directive du Conseil abrogeant la directive 2003/48/CE du Conseil»[COM(2015) 129 final — 2015/0065 (CNS)]

64

2015/C 332/8

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres [COM(2015) 098 final — 2015/0051 (NLE)]

68

2015/C 332/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque»[COM(2015) 45 final — 2015/0028 (COD)]

77

2015/C 332/10

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1236/2010 du Parlement européen et du Conseil établissant un régime de contrôle et de coercition dans la zone de la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est [COM(2015) 121 final — 2015/0063 COD]

81


FR

 

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