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Document C:2014:080:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 080, 19 mars 2014


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2014.080.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 80

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
19 mars 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2014/C 080/01

Avis de la Banque centrale européenne du 22 janvier 2014 sur une proposition de règlement concernant le report de la date de migration vers le SEPA (CON/2014/3)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 080/02

Taux de change de l'euro

5

2014/C 080/03

Déclaration de la Commission

6

2014/C 080/04

Communication de la Commission concernant les taux d'intérêt applicables à la récupération des aides d'État et les taux de référence et d'actualisation pour 28 États membres, en vigueur à compter du 1er avril 2014[Publié conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 (JO L 140 du 30.4.2004, p. 1)]

7


 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2014/C 080/05

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

8


FR

 

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