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Document C:2014:014:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 014, 18 janvier 2014


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2014.014.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 14

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
18 janvier 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 014/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7028 — CVC/Certain European subsidiaries of Campbell Soup) (1)

1

2014/C 014/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6817 — Allianz/Axa/Covéa/Generali/CSCA/Netproassur) (1)

1

2014/C 014/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7080 — Dimension Data/Nextiraone Assets) (1)

2

2014/C 014/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2014/C 014/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (2)

4


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2014/C 014/06

Avis de la Banque centrale européenne du 10 octobre 2013 sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la fourniture et à la qualité des statistiques destinées à la procédure concernant les déséquilibres macroéconomiques (CON/2013/72)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 014/07

Taux de change de l'euro

8

2014/C 014/08

Communication de la Commission relative à l'application de l'article 4 du règlement (CE) no 552/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 concernant l'interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien (Publication des titres et références des spécifications communautaires conformément au règlement)  (1)

9

 

Cour des comptes

2014/C 014/09

Rapport spécial no 15/2013 «Le volet “Environnement” du programme LIFE a-t-il été efficace?»

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2014/C 014/10

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Imposition d'obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

11

2014/C 014/11

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Imposition d'obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

12


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2014/C 014/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7075 — Cintra/Abertis/Itínere/BIP&Drive JV) (1)

13


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

FR

 

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