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Document C:2013:198:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 198, 10 juillet 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.198.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 198

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
10 juillet 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

489e session plénière des 17 et 18 avril 2013

2013/C 198/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Les effets économiques des systèmes électriques édifiés sur la base d'une offre accrue et intermittente provenant de sources d'énergie renouvelables» (avis exploratoire)

1

2013/C 198/01

Avis du Comité économique et social européen sur le «Ciel unique européen II+» (avis exploratoire)

9

2013/C 198/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Les textiles techniques: un moteur de la croissance» (avis d'initiative)

14

2013/C 198/03

Avis du Comité économique et social européen sur «La politique arctique de l'UE pour aborder les nouveaux enjeux mondiaux dans la région — point de vue de la société civile»

26


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

489e session plénière des 17 et 18 avril 2013

2013/C 198/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — plan d’action pour renforcer la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales»COM(2012) 722 final

34

2013/C 198/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: promouvoir les secteurs de la culture et de la création pour favoriser la croissance et l'emploi dans l'Union européenne»COM(2012) 537 final

39

2013/C 198/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — stratégie pour une compétitivité durable du secteur de la construction et de ses entreprises»COM(2012) 433 final

45

2013/C 198/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: la politique extérieure de l'UE dans le domaine de l'aviation — anticiper les défis à venir»COM(2012) 556 final

51

2013/C 198/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables»COM(2012) 595 final — 2012/0288 (COD)

56

2013/C 198/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 912/2010 établissant l'Agence du GNSS européen»COM(2013) 40 final — 2013/0022 (COD)

67

2013/C 198/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche»COM(2013) 09 final — 2013/0007 (COD)

71

2013/C 198/12

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les comptes rendus d'événements dans l'aviation civile, modifiant le règlement (UE) no 996/2010 et abrogeant la directive 2003/42/CE, le règlement (CE) no 1321/2007 de la Commission et le règlement (CE) no 1330/2007 de la Commission COM(2012) 776 final — 2012/0361 (COD)

73

2013/C 198/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 92/58/CEE, 92/85/CEE, 94/33/CE, 98/24/CE du Conseil et la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil afin de les aligner sur le règlement (CE) no 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges»COM(2013) 102 final — 2013/0062 COD

77


FR

 

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