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Document C:2013:166:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 166, 12 juin 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.166.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 166

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
12 juin 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 166/01

Communication de la commission relative à la quantité disponible pour la sous-période du mois de septembre 2013 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union européenne pour les produits du secteur du riz

1


 

III   Actes préparatoires

 

Banque centrale européenne

2013/C 166/02

Avis de la Banque centrale européenne du 17 mai 2013 sur une proposition de directive relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et sur une proposition de règlement relatif aux informations accompagnant les virements de fonds (CON/2013/32)

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 166/03

Taux de change de l'euro

6


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2013/C 166/04

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6951 — Bain Capital/FTE) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

7

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2013/C 166/05

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

8


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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