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Document C:2013:133:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 133, 9 mai 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.133.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 133

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
9 mai 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

487e session plénière des 13 et 14 février 2013

2013/C 133/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Industries nautiques: une mutation accélérée par la crise» (avis d'initiative)

1

2013/C 133/02

Avis du Comité économique et social européen sur les «Modèles d'entreprise pour une croissance durable, économie à faible intensité de carbone et mutation industrielle» (avis d'initiative)

8

2013/C 133/03

Avis du Comité économique et social européen sur les «Relations commerciales entre la grande distribution et les fournisseurs des denrées alimentaires — état actuel» (avis d'initiative)

16


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

487e session plénière des 13 et 14 février 2013

2013/C 133/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Encourager l’utilisation partagée des ressources du spectre radioélectrique dans le marché intérieur» — COM(2012) 478 final

22

2013/C 133/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie» — COM(2012) 663 final

27

2013/C 133/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil dérogeant temporairement à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté» — COM(2012) 697 final – 2012/328 (COD)

30

2013/C 133/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement» (modification de la directive 2011/92/UE) — COM(2012) 628 final – 2012/0297 (NLE)

33

2013/C 133/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions spécifiques pour la pêche des stocks d’eau profonde dans l'Atlantique du Nord-Est, ainsi que des dispositions relatives à la pêche dans les eaux internationales de l'Atlantique du Nord-Est et abrogeant le règlement (CE) no 2347/2002» — COM(2012) 371 final

41

2013/C 133/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Recommandation du Conseil concernant la mise en œuvre des grandes orientations des politiques économiques des États membres dont la monnaie est l'euro» — COM(2012) 301 final

44

2013/C 133/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux, et modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) no 178/2002 et le règlement (CE) no 1223/2009» — COM(2012) 542 final – 2012/0266 (COD), sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro» — COM(2012) 541 final – 2012/0267 (COD) et sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro sûrs, efficaces et innovants dans l’intérêt des patients, des consommateurs et des professionnels de la santé» — COM(2012) 540 final

52

2013/C 133/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements hertziens» — COM(2012) 584 final – 2012/0283 (COD)

58

2013/C 133/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis» — COM(2012) 617 final – 2012/295 (COD)

62

2013/C 133/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés cotées en Bourse et à des mesures connexes» — COM(2012) 614 final – 2012/0299 (COD)

68

2013/C 133/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres» — COM(2012) 709 final – 2012/0335 (NLE)

77

2013/C 133/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: Examen annuel de la croissance 2013» — COM(2012) 750 final

81

2013/C 133/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au statut et au financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes» — COM(2012) 499 final – 2012/0237 (COD)

90


FR

 

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