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Document C:2013:080:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, R 080, 19 mars 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.080.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 80

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
19 mars 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Conseil

2013/C 080/01

Résolution du Conseil sur le plan d'action des douanes de l'UE destiné à lutter contre les violations des DPI pour la période 2013-2017

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2013/C 080/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

8

2013/C 080/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6864 — DSE/INCJ/Solar Ventures/JV) (2)

10

2013/C 080/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6809 — Daimler/Mercedes-Benz Österreich Vertriebsgesellschaft/Mercedes-Benz Financial Services Austria/Mercedes-Benz Hungaria) (2)

10


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2013/C 080/05

Conclusions du Conseil sur les progrès réalisés concernant la stratégie pour l'avenir de l'union douanière

11

 

Commission européenne

2013/C 080/06

Taux de change de l'euro

13

2013/C 080/07

Avis, publié en application de l’article 19, paragraphe 2, du règlement (CE) no 732/2008 du Conseil, relatif à la clôture d’une enquête en ce qui concerne la mise en œuvre effective par la Bolivie de la convention unique des Nations unies sur les stupéfiants

14


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2013/C 080/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6879 — Mitsui Group/Gestamp Automoción/Target Companies) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (2)

15

2013/C 080/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6843 — Siemens/Invensys Rail) (2)

16

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2013/C 080/10

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

17


 

Rectificatifs

2013/C 080/11

Rectificatif à l’autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 43 du 15.2.2013)

23


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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