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Document C:2013:017:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 17, 19 janvier 2013


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.017.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 17

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
19 janvier 2013


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité des régions

 

98e session plénière des 29 et 30 novembre 2012

2013/C 017/01

Résolution du Comité des régions sur les «Priorités du Comité des régions pour 2013 sur la base du programme législatif et de travail de la Commission européenne»

1

2013/C 017/02

Résolution du Comité des régions sur «Les négociations en cours sur le cadre financier pluriannuel»

6

 

AVIS

 

Comité des régions

 

98e session plénière des 29 et 30 novembre 2012

2013/C 017/03

Avis du Comité des régions sur «Un agenda du consommateur européen – Favoriser la confiance et la croissance»

8

2013/C 017/04

Avis du Comité des régions sur un «Code de conduite en matière de partenariat»

13

2013/C 017/05

Avis du Comité des régions sur «Le développement local mené par les acteurs locaux»

18

2013/C 017/06

Avis du Comité des régions sur la «Modernisation de la politique de l'UE en matière d'aides d'État»

25

2013/C 017/07

Avis du Comité des régions sur «Vers un 7e programme d'action pour l'environnement: améliorer l'application de la législation européenne en matière d'environnement»

30

2013/C 017/08

Avis du Comité des régions sur la «Mise en œuvre de la stratégie thématique en faveur de la protection des sols»

37

2013/C 017/09

Avis du Comité des régions sur «L'innovation au service d'une croissance durable: une bioéconomie pour l'Europe»

45

2013/C 017/10

Avis du Comité des régions sur «Le partenariat européen d'innovation: “productivité et développement durable de l'agriculture”»

51


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ DES RÉGIONS

 

98e session plénière des 29 et 30 novembre 2012

2013/C 017/11

Avis du Comité des régions sur le «Cadre stratégique commun»

56

2013/C 017/12

Avis du Comité des régions sur «Le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d’une prestation de services»

67

2013/C 017/13

Avis du Comité des régions sur «Le statut de la fondation européenne»

81

2013/C 017/14

Avis du Comité des régions sur les «Substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau»

91

2013/C 017/15

Avis du Comité des régions sur «Les capitales européennes de la culture (2020-2033)»

97


FR

 

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