ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.334.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 334

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
31 octobre 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2012/C 334/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6720 — OAO VTB Bank/Corporate Commercial Bank/Bulgarian Telecommunications Company) (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2012/C 334/02

Décision du Conseil du 29 octobre 2012 portant nomination d'un membre suppléant, pour le Danemark, du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

2

Commission européenne

2012/C 334/03

Taux de change de l'euro

3

2012/C 334/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

4

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2012/C 334/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d’État accordées conformément au règlement (CE) no 736/2008 de la Commission concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d’État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits de la pêche

7

2012/C 334/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d’État accordées conformément au règlement (CE) no 736/2008 de la Commission concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d’État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits de la pêche

8

2012/C 334/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d’État accordées conformément au règlement (CE) no 736/2008 de la Commission concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d’État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits de la pêche

9

2012/C 334/08

Informations succinctes fournies par les États membres au sujet des aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 736/2008 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises présentes dans les secteurs de la production, de la transformation et de la commercialisation de produits de la pêche

10

V   Avis

AUTRES ACTES

Commission européenne

2012/C 334/09

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

11

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR