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Document C:2012:290:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 290, 26 septembre 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.290.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 290

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
26 septembre 2012


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2012/C 290/01

Avis de la Commission du 25 septembre 2012 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du déclassement de la centrale nucléaire de Caorso, dans la province de Plaisance en Italie, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 290/02

Taux de change de l'euro

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2012/C 290/03

MEDIA 2007 — Festivals audiovisuels — Appel à propositions — EACEA/29/12

3

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2012/C 290/04

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6684 — Vivescia/Atrixo) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

5

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2012/C 290/05

Accusé de réception de la plainte no CHAP/2012/2289

6

2012/C 290/06

Publication d’une demande au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

7


 

Rectificatifs

2012/C 290/07

Rectificatif à la décision du Conseil du 24 septembre 2012 portant adoption de la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif no 4 de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (JO C 288 du 25.9.2012)

14


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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